Mentions Légales / Legal Notice

Mentions légales - date de mise à jour: 12 mai 2026

Ophelie Bottin – Auto-entrepreneur

SIRET : 790 419 725 00037

SIREN: 790 419 725

CODE APE: 9003 B
Adresse : 107 rue du Général de Gaulle 68440 Habsheim

Email : contact@poisonouspen.com

Téléphone: +33644847069

TVA non applicable – art. 293 B du CGI

Hébergeur du site:

Hostinger operations, UAB

Švitrigailos str. 34,

Vilnius 03230, Lituanie

Téléphone : +370 645 03378

Protection des données :
Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD et déclarées à la CNIL sous la référence n°1651545. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression (contact:contact@poisonouspen.com)

1. Responsable du traitement des données
Je suis la responsable du traitement des données personnelles collectées via ma boutique Etsy.
Pour toute question concernant vos données : contact@poisonouspen.com

2. Données personnelles collectées
Lorsque vous effectuez un achat ou interagissez avec ma boutique, je peux collecter :
- Nom et prénom
- Adresse e-mail
- Adresse postale (pour les produits physiques / print-on-demand)
- Informations de paiement (gérées par Stripe, je n’ai jamais accès à vos coordonnées bancaires
complètes)
- Historique de commande
- Informations que vous fournissez volontairement (messages, demandes personnalisées, etc.)
- Adresse e-mail lors de votre inscription à ma newsletter

3. Finalités et bases légales
Vos données sont utilisées pour :
- Traiter et expédier vos commandes (produits physiques, fichiers numériques) –

Exécution du contrat
- Fournir un service client et répondre à vos messages – Intérêt légitime / exécution du contrat
- Envoyer une newsletter ou des communications marketing (via emailOctopus) –

Consentement explicite
- Respecter mes obligations comptables et fiscales – Obligation légale
- Améliorer mes services et produits – Intérêt légitime, dans le respect de vos droits

4. Partage des données
Vos données ne sont partagées qu’avec :
- Stripe est le seul partenaire financier pour la gestion du paiement.
-Substack/ Kit, pour l’envoi des newsletters si vous y avez consenti.

- Les autorités fiscales et légales si la loi l’exige.

5. Conservation et durée de stockage
- Les données liées aux commandes (nom, adresse, facturation) sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour mes obligations comptables et fiscales (en France : 6 à 10 ans).
- Les données liées à la newsletter sont conservées tant que vous ne retirez pas votre
consentement.
- Vous pouvez demander la suppression de vos données, sauf si je suis légalement tenue de les conserver.

6. Transfert hors UE
- Substack peuvent transférer des données vers les États-Unis. Dans ce cas, des
garanties légales comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne sont utilisées pour assurer un niveau de protection conforme au RGPD.
- Tpop est basé en France et traite les données uniquement sur le territoire français.

7. Vos droits (RGPD)
Vous disposez des droits suivants sur vos données :
- Accès, Rectification, Effacement, Limitation, Portabilité, Retrait du consentement, Opposition.
Pour exercer vos droits, contactez-moi à : contact@poisonouspen.com
Vous pouvez aussi saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

8. Cookies et technologies similaires
- Veuillez consultez le bandeau d’information sur les cookies sera affiché.

9. Modification de la politique
Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La date de mise à jour sera toujours indiquée.
Merci pour votre confiance. Votre vie privée est précieuse et je m’engage à la protéger

Propriété intellectuelle :
Tous les fichiers numériques et créations sont réservés à un usage strictement personnel. Toute exploitation commerciale sans accord écrit préalable est interdite.

Produits numériques :
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux téléchargements numériques une fois délivrés.


2/ Produits physiques imprimés (Print on Demand)

Chaque article est imprimé à la demande.

Les produits personnalisés ou fabriqués à la demande ne sont pas soumis au droit de rétractation.

Un échange ou remboursement n’est possible qu’en cas de produit défectueux ou erreur de fabrication. Contactez-moi sous 14 jours si besoin.

Tailles & couleurs : Les tailles sont fournies à titre indicatif, une tolérance de quelques centimètres est possible. Les couleurs peuvent varier selon les réglages d’écran et le procédé d’impression.

2.1/ Produits physiques personnalisés (livres signés et/ou numérotés...)

Les livres dédicacés sont expédiés via La Poste ou Mondial Relay, selon disponibilité et zone géographique du destinataire. La couverture géographique de Mondial Relay étant susceptible d'évoluer, il appartient à l'acheteur de vérifier l'éligibilité de son pays de livraison auprès du prestataire. L'envoi avec suivi est systématiquement privilégié afin de garantir la traçabilité du colis et la sécurité de la transaction. Il est expressément porté à la connaissance de l'acheteur que Mondial Relay ne procède à aucune collecte ni distribution les dimanches et lundis, ce qui est susceptible d'allonger les délais de livraison constatés. Ces délais supplémentaires résultent exclusivement des contraintes opérationnelles du transporteur et ne sauraient en aucun cas être imputés au vendeur, ni constituer un motif de réclamation à son encontre.

Conformément à l'article L.221-28 12° du Code de la consommation, le droit de rétractation de quatorze (14) jours prévu par l'article L.221-18 du même code ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les livres proposés à la vente étant signés, numérotés et/ou dédicacés nominativement à la demande de l'acheteur, ils répondent expressément à cette qualification. En conséquence, toute commande passée pour un ouvrage personnalisé est ferme et définitive dès sa confirmation, et ne peut donner lieu ni à rétractation, ni à remboursement à ce titre. Cette exclusion ne porte pas atteinte aux droits légaux de l'acheteur en matière de garantie légale de conformité et de garantie contre les vices cachés, qui demeurent pleinement applicables.

3/ Livraison

Les articles physiques sont expédiés par mes partenaires d’impression ; les délais varient selon le produit et la destination.

4/ Données personnelles
Les données clients sont traitées conformément au RGPD.

Déclaration CNIL n°1651545.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en m’écrivant à contact@poisonouspen.com

Scroll down to spot the Legal Notice in English

Legal Notice

Shop Owner

Ophelie Bottin – Auto-entrepreneur (sole trader)
SIRET : 790 419 725 00037

SIREN: 790 419 725

CODE APE: 9003 B
Adresse : 107 rue du General de Gaulle 68440 Habsheim
Email : contact@poisonouspen.com


1. Digital Products (Downloads)

Digital files are for personal use only.

Under EU law (Directive 2011/83/EU, Article 16), the 14-day withdrawal right does not apply once the download has started.

By purchasing and downloading, you explicitly agree to waive your right of withdrawal. No refunds, exchanges, or cancellations are possible after the file has been delivered.

2. Print-on-Demand Products (Physical items)

All physical products are printed on demand.

Made-to-order or personalized products are not eligible for return or cancellation (EU Consumer Code, Art. L221-28).

Returns are only accepted if the item is faulty or damaged. Please contact me within 14 days of receipt.

Sizing & Colors: Sizes are approximate and may vary slightly due to manufacturing methods. Colors may differ slightly depending on monitor settings and the printing process.

2.1/ Signed Books

Signed books are shipped via La Poste or Mondial Relay, depending on availability and the recipient's geographic location. As Mondial Relay's coverage area is subject to change, it is the buyer's responsibility to verify whether their country of delivery is eligible for this service. Tracked shipping is systematically preferred in order to ensure full parcel traceability and transaction security. The buyer is expressly informed that Mondial Relay does not operate any collections or deliveries on Sundays or Mondays, which may result in extended delivery times. Any such additional delays are exclusively attributable to the carrier's operational constraints and may not, under any circumstances, be held against the seller or constitute grounds for any claim.

Pursuant to Article L.221-28 12° of the French Consumer Code, the fourteen (14) day right of withdrawal provided for under Article L.221-18 of the same Code does not apply to goods made to the consumer's specifications or clearly personalised. As the books offered for sale are signed, numbered and/or personally dedicated at the buyer's request, they fall expressly within this category. Accordingly, any order placed for a personalised item is firm and final upon confirmation, and may not give rise to withdrawal or reimbursement on this basis. This exclusion does not affect the buyer's statutory rights under the legal guarantee of conformity and the guarantee against hidden defects, which remain fully applicable.

3. Orders & Payment

Prices are shown in EUR, VAT included where applicable (VAT not applicable under Art. 293 B of the French Tax Code).

Payment is processed securely via Stripe platform

4. Delivery


Print-on-demand items are shipped directly by my printing partners. Delivery times may vary depending on the product and destination.

5. Liability

Botanical Rebellion cannot be held responsible for misuse of digital files or physical items purchased from this shop.